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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANET OCCULTA
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BB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB
DANET OCCULTA Société Anonyme
ORMILH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99793923
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque BB

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) DANET OCCULTA et la Société Anonyme (SA) ORMILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DANET OCCULTA domicilié(e) 34 rue de l'Avenir, 22190 PLERIN - France et la Société Anonyme (SA) ORMILH domicilié(e) 187, rue Leon Blum, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB est expirée depuis le 20 mai 2009.

DANET OCCULTA a également déposé les autres marques suivantes : BRUHIER-BERNARDON


DANET OCCULTA Société Anonyme - 34 rue de l'Avenir, 22190 PLERIN - France

ORMILH Société Anonyme - 187, rue Leon Blum, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 3


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413984 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Articles orthopédiques, ceintures médico-chirurgicales, corsets, ceintures médicales.